Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUBASE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Docubase DS4 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUBASE SYSTEMS domicilié(e) 56 rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 164 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCUBASE SYSTEMS c/o Tessi domicilié(e) 177 cours de la Libération,38029 GRENOBLE Cedex 2 - 38029 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docubase DS4 est expirée depuis le 8 avril 2019.
DOCUBASE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : DOCUBASE , DS4
DOCUBASE SYSTEMS Société Par Actions Simplifiée - 56 rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 352164537
DOCUBASE SYSTEMS c/o Tessi - 177 cours de la Libération,38029 GRENOBLE Cedex 2 - 38029 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561591 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels permettant de gérer et fédérer l'ensemble des informations et documents d'une entreprise ; logiciels de contrôle de la circulation et du cheminement des documents de l'entreprise ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciel permettant de restituer chaque document dans son format d'origine ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; matériel informatique permettant l'archivage et la gestion documentaire.
Gestion et exploitation de fichiers informatiques intégrant le stockage, l'indexation, la mise en forme de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité.
Recherches d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseil, informations ou renseignements d'affaires dans la gestion de documents. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support téléphonique ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; hébergement de sites Web ; mise à jour de logiciels ; services de restitution de bases de données ; conception de site Web permettant à des utilisateurs autorisés de consulter des documents stockés en bases de données.
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